Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONCEP
Numéro de dépôt :
1138873
Date de dépôt :
29/02/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Chartres
Présentation de la marque MONCEP
Déposée le 29 février 1980 par Etablissements PANNAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Chartres), la marque française « MONCEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MONCEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138873.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MONCEP est expirée depuis le 1 mars 1990.
Etablissements PANNAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055